Titres et obligations

Vous pouvez profiter d’avantages fiscaux importants en faisant don de titres boursiers au Crépuscule, en particulier des titres à valeur accrue. En effet, lorsque vous faites don de titres, vous obtenez un reçu officiel d’un montant équivalant à la pleine valeur marchande de ces titres. En outre, il est beaucoup plus avantageux, tant pour vous que pour Le Crépuscule, de faire don des titres directement à la Fondation au lieu de les vendre et de faire don des profits.

Depuis 2006, vous ne payez aucun impôt sur les gains en capital si vous donnez vos titres au Crépuscule, alors que si vous vendez vos titres, 50 % de la valeur accrue sera soumise à l’impôt sur les gains en capital, entraînant un fardeau fiscal plus lourd pour le donateur et un don moins important pour Le Crépuscule.

Le tableau ci-après vous montre comment un don de titres (à valeur accrue) au Crépuscule peut augmenter vos épargnes fiscales de façon importante, par rapport au don des profits de la vente de vos titres. À titre d’exemple, vous désirez faire don au Crépuscule de titres valant 20 000 $ que vous avez payés 4 000 $, et votre revenu se situe dans la tranche d’imposition la plus élevée, soit 48 %. Cela vous coûterait 3 840 $ de moins si vous donniez les titres directement au Crépuscule au lieu de vendre ces titres à valeur accrue et de faire don des profits.

Le transfert de titres au Crépuscule est une opération financière simple ; comme la très grande majorité des titres détenus par un particulier sont conservés chez une maison de courtage, il est inutile de transférer les certificats proprement dits. Le donateur peut demander au courtier de transférer les titres dans un compte au nom du Crépuscule. La date du transfert servira au calcul de la valeur marchande du don. Les reçus officiels seront émis à la juste valeur marchande des titres moins les frais administratifs occasionnés par le transfert des titres au Crépuscule.

Pour de plus amples informations, nous vous suggérons de consulter votre conseiller financier qui pourra alors contacter directement au Crépuscule pour les modalités afférentes au transfert de ces actions.